Jean-Yves a été élu en 1995 le 1er conseiller d’arrondissement socialiste dans le 16ième arrondissement, ensuite il a été réélu brillamment une seconde fois et Bertrand DELANOE lui a confié les fonctions de Maire-Adjoint au logement et Président de l’OPAC, il a été sénateur en 2001 et depuis il est sous les feux de l’actualité en permanence, compte tenu de l’importance de ce thème très médiatique.
Il travaille depuis 25 ans sur les problèmes de logements et connaît parfaitement ce sujet.

Qu’en est-il de notre débat ?

Voici donc quelques questions qui ne sont pas exhaustives :

Comment favoriser l’accès à des jeunes aux locations ?
Comment garantir l’accès à des locations décentes pour ceux qui n’ont ni accès au logement social ni les moyens de devenir propriétaires ?
Quelle place pour les logements sociaux, en quelle proportion ?

Un débat participatif c’est quoi et son but ?

- Il s’agit tout d’abord de réconcilier les français avec la politique :
La campagne des élections présidentielles va permettre de refonder le pacte républicain et d’apporter la preuve que la parole sera tenue.
Il nous faut ensuite faire appel à votre expertise.
Beaucoup de français souhaitent ne plus être tenus à l’écart des décisions politiques. Ils souhaitent que la prise de parole soit utile.
Nous vous donnerons la parole et vous écouterons sans avoir peur des idées neuves.

- Il s’agit de participer puis de devenir acteur car nous sommes tous socialistes et que nous croyons à l’être humain et non au marché.

- Nous voulons du concret et encore du concret.

- Il s’agit d’écouter et d’entendre pour agir autrement.

La section de Malakoff a décidé de choisir comme thème de débat participatif le logement. Ces dernières années, le principal facteur de la cherté de la vie a trait au coût des logements. Cette dérive est constatée tant pour l’achat que pour la location (l’indice de référence des loyers a connu au deuxième trimestre 2006 sa deuxième plus forte hausse depuis 2001). Les dépenses consacrées au logement représentent une part croissante du revenu des ménages (pour atteindre aujourd’hui leur plus haut niveau depuis 20ans).

Jean-Yves MANO : « Le thème du logement est un sujet d’actualité et sera un des sujets importants de la campagne. »

Quels sont les faits : 1 million et demi de personnes sont inscrites pour des logements sociaux et même 2 à 3 millions si l’on en croit les associations.

Plusieurs causes déterminent cette situation :
- nous n’avons pas assez construit de logements sociaux ou privés et les besoins sont supérieurs à toutes les prévisions,
- l’allongement de la durée de la vie qui entraîne moins de rotations,
- les séparations de couples. Une demande sur quatre est la conséquence d’une séparation de couple.

Il y a en Ile de France un déficit de 20 000 logements par an.

Au-delà de ces causes, l’abandon de l’aide à la pierre pour l’aide à la personne en 1977 a fortement influencé la situation (aujourd’hui 12 milliards sont affectés à l’aide à la personne et 400 millions pour l’aide à la pierre ?). Le système est à bout de souffle et il faut revenir à l’aide à la pierre.

La réalité aujourd’hui c’est qu’il faudrait la mise sur le marché des logements à 2 euros et demi le m2 ce que peut payer le citoyen alors qu’on met sur le marché des logements au coût de 9 à 15 euros le m2 que le citoyen ne peut payer !

Un autre paradoxe c’est qu’il y a plus d’argent sur l’aide fiscale (déduction fiscale pour investisseurs privés) que sur le logement social et il faut rééquilibrer cela vers le logement social.

On peut dire que l’Ile de France est une zone de pénurie, par exemple à Paris, il faut douze ans d’attente en moyenne pour un F5 et 4 ans pour un studio.

De plus en plus de demandeurs ont un emploi précaire et sont des travailleurs pauvres.

70% des habitants de l’Ile de France ont droit au logement social (des plus pauvres aux couches moyennes).

Il y a une dynamique en place en Ile de France car il y a une volonté politique.

Certaines questions importantes se posent en termes d’urbanisation à savoir quelle ville veut-on constituer, pourquoi construire des logements sociaux à tel endroit et pas à tel autre. Cela touche à la physionomie des villes et si l’on ne construit pas des logements sociaux et du parc locatif, il n’y aura que des accessions à la propriété et les villes perdent de leur dynamisme.

Au-delà du droit de préemption qui nous permet d’acheter et de réhabiliter ou de transformer, nous avons sur la ville de Paris mis en place plusieurs mesures pour le logement social :

= Si une opération immobilière développe plus de 800 m2 de construction neuve, nous imposons 25% de logements sociaux. A Paris dans des programmes de logement à 5 à 6000 euros le mètre, il y aura donc des logements sociaux. Cette règle a d’ailleurs été reprise dans sa loi par Jean Louis BORLOO.

= Nous achetons pour contrer les aides à la découpe et ce même dans des quartiers très bien placés. Nous transformons en logements sociaux au fur et à mesure des départs et cela permet un rééquilibrage dans les quartiers dépourvus.

= nous construisons aussi des logements neufs et par exemple, à partir de 2008-2009, nous construirons Porte d’Auteuil 300 logements sociaux.

Il nous faut aussi parler du problème de l’insalubrité, problème auquel on s’est également attaqué. Il faut savoir qu’il y a encore des gens installés dans des immeubles d’un autre siècle. Nous avons à Paris un plan sur 1000 immeubles. Nous démolissons et restructurons des espaces qui contenaient 30 cellules en 4 à 5 appartements.

Si je vous dis tout cela, c’est pour vous montrer que si la loi SRU prévoit 20% de logement sociaux, il faut aussi que les collectivités expriment une volonté. Certains maires disent qu’ils n’ont pas de place ou que les citoyens n’en veulent pas.

Il faut faire de la pédagogie et mettre en place des équilibres sociologiques.

Tout le monde a sa place et il faut mélanger le balayeur des rues, les infirmières et les chefs d’entreprises. Personne ne doit pas faire plusieurs heures de déplacement pour aller au travail.

Le paradoxe et je vais finir là-dessus, c’est que le droit au logement opposable ne veut rien dire s’il n’y a pas de produit à proposer.

On est obligé de reloger au moins 50% de gens qui n’ont pas de moyens et on a inventé le droit au logement ! La loi évoque « tout citoyen français ou étranger avec une carte de séjour depuis au moins 10 ans ». Je pose la question : Que va-t-on faire des autres ? Cela me gêne. Ces citoyens-là sont prioritaires et l’on ne sait plus qui est prioritaire alors qu’on a déjà des gens qui attendent depuis 10 ans. Ces gens-là vont passer devant ceux qui attendent depuis 10 ans ?

On a fait, avec cette loi, espérer à des citoyens, des choses qu’on ne pourra pas assurer. C’est ma conclusion.

Questions de la salle.

Bernard (Bagneux) = vous avez parlé de gens qui ont été obligés de partir. Je suis dans un appartement et si par hasard un jour on me dit de partir, ou d’acheter, comment puis je me défendre ?

Claire (Bagneux) = Je voudrais évoquer les processus de « déconventionnement ». Je suis dans une situation difficile. Certains organismes de loyers modérés mettent en place des choses assez dures ?

Luc (Malakoff) = Qui est ce qui paye leM2 de logement social à Neuilly ?

Nicolas (Montrouge) = Le problème, c’est la spéculation. Des collègues utilisent 60% de leur salaire pour le logement. Il y a dix ans c’était 1/3 du salaire. Il y a aussi le cas des logements qui prennent de la valeur et les occupants payent l’impôt sur la fortune alors que leurs revenus n’ont pas augmenté.

Michel (Malakoff) = Je ne pense pas qu’on doive tous devenir propriétaire. Il n’y a pas de règle qui dit que si on a un peu plus de pouvoir d’achat on doit acheter des trucs de plus en plus cher. Je suis affolé de voir des gens pas extrêmement riches qui prennent des crédits sur 25/30 ans. La pénurie de logements favorise les gens qui spéculent et qui vendent des logements. La loi pour le logement opposable, c’est la mairie volontaire qui l’appliquera. Qui va le faire dans le 92 c’est Malakoff ou Neuilly ?
De gros propriétaires institutionnels de logements ne les mettent pas sur le marché pour leur donner de la valeur.

Marc (Bagneux) = J’habite dans une copropriété dont fait partie l’OPAC de Paris.
Il y a un mélange d’HLM et de copropriétaires. En terme de gestion sur une période de 30 ans, mon point de vue est que cela ne fonctionne pas, car les responsables changent tout le temps.

Jean Yves MANO =
Ventes à la découpe = la personne qui occupe doit soit acheter (et elle a une priorité pour cela) soit partir. Dans le cas d’un petit propriétaire qui vend, il y a peu de réponse. Dans le cas de gros propriétaires institutionnels comme les banques ou les compagnies d’assurances, on peut s’en sortir s’il y a une forte mobilisation.
Il faut intervenir tout de suite et la mobilisation des habitants est indispensable. Il faut aussi que la Ville ait la volonté d’intervenir pour contacter le promoteur et se poser en acquéreur. Celui-ci, s’il rencontre des problèmes qui bloquent son projet initial, à intérêt à revendre à la ville et celle-ci peut à ce moment-là faire du logement social.
Acquisition de logement social = le bonheur absolu est-il d’acquérir un logement social ? Si on se lance dans la vente des logements sociaux et on commence à réduire le parc social que fait-on des mal logés ? Il faut garder le logement social et ne pas le vendre. Le devenir du logement social doit être guidé par une vision sociale et pas par une vision financière.

Spéculation = 25% des acquéreurs à Paris et en proche couronne viennent de l’étranger et vont monter les coûts d’acquisition. En ce qui concerne les loyers il faut bloquer les loyers. Là où un quatre pièces est 18 euros le M2, un studio peut atteindre 35 à 40 euros. Le blocage des loyers (cf. loi de 1948) est une mesure exceptionnelle. Mais la crise que nous connaissons n’est-elle pas exceptionnelle ?

Logements vacants = 110 000 annoncés à Paris. La réalité est plus prés de 16 000. S’il y des garanties sur le paiement des loyers, cela aidera les gens à louer.

Réquisition = C’est plus un coup politique et médiatique et pas une solution de longue durée. C’est quantitativement limité et ne concerne que des gros propriétaires.

Encore des questions.

Annliese = Est ce que toutes les communes de France ont le pouvoir de s’occuper du logement ? Il lui est répondu oui.
Nicole (Malakoff) = Il y a une crise dramatique. Le blocage des loyers est une idée. Que pensez-vous de l’agence publique pour le logement. Il faut prendre des mesures strictes et dissuasives et fortes.

Joëlle (Montrouge) = Je voudrais évoquer la rotation dans les HLM et le cas où certaines évolutions de situation personnelle ne justifie plus l’occupation d’HLM. Autre question = Que peut-on faire d’un occupant d’HLM propriétaire d’un logement extérieur ? /3ème point = Qu’en est-t-il de la règle du « loyer d’acquisition » qui donnait la propriété au bout de 25 à 30 ans ? Cela existait autrefois.

Maurice (Malakoff) = Il y a à Malakoff un immeuble dans un état d’insalubrité et de délabrement intérieur absolument abominable. Le ménage qui est ici à mes côtés occupe 15 M2 avec 3 enfants et les wc et toilettes sont à l’extérieur. C’est inadmissible aux portes de Paris. Cela coûte 410 euros pour un 6ème étage sans ascenseur. Que peut-on faire ? Ces gens attendent un logement social et je voudrais aussi connaître les critères de sélection.

Loïc (Malakoff) = Je travaille à Paris dans le secteur du logement social. Derrière tous les problèmes évoqués, le truc majeur c’est de réussir à produire des logements sociaux. Vous avez fait beaucoup plus que les anciens de la mairie de Paris et ce n’est encore pas assez. Quelles sont les idées fortes pour les années à venir ? Qu’en est-il de l’idée de dissocier le foncier du bâti ?

Catherine PICARD évoque les questions posées sur les problèmes de la circonscription = à Bagneux, il a 51% de logements sociaux, 40% à Malakoff et 20% à Montrouge. Il y a des communes qui ne construisent plus de logements sociaux.
On a aussi besoin d’entretenir le logement social et il ne faut pas oublier cet aspect d’entretien qui est un vrai problème.
Au sujet du problème d’insalubrité présenté par Maurice une étude est en cours sur ce périmètre de la ville qui n’est pas encore aboutie. Il faut trouver les propriétaires et il faut préempter et cela prend du temps. L’exemple cité par Maurice est un exemple qui saute aux yeux mais il y a d’autres endroits à réhabiliter. On n’a pas nécessairement besoin de construire des grands ensembles et rénover permettrait de donner un peu d’air.

Antonio OLIVEIRA donne des éléments au titre de sa participation à la commission municipale d’attribution de logements sociaux à Malakoff.
Chaque office a ses propres critères. Sur 3 900 logements à Malakoff, 280 changent tous les ans avec un maximum de 4 à 5 grands appartements (F4 - F5) dans l’année. Les dossiers sont gérés par l’administration municipale qui propose deux choix par attribution en fonction de critères fixés par la commission en interne pour les reloger. On fait de la mixité sociale. Nous avons actuellement 1 200 dossiers en attente.

Jean Yves MANO = Je suis d’accord par rapport à la création d’un service public de l’habitat. Le préfet doit pouvoir reprendre le pouvoir aux communes qui refusent l’application de la loi. Nous avons aussi à Paris comme ailleurs et peut-être plus qu’ailleurs des contraintes d’urbanisme comme la hauteur maximale des immeubles. On refuse des initiatives de logements sociaux parce qu’on ne peut monter un étage supplémentaire en étage au nom de l’histoire de Paris. Pourquoi est-on contre les immeubles de grande hauteur ? Lorsqu’il y a la place pour des immeubles de grande hauteur, il faut pouvoir les construire sur la valeur de la solidarité de l’espace que nous devons aux autres.

Peut-on réformer le logement social qui n’est plus social si les gens restent à vie et ont des moyens beaucoup plus importants que lorsqu’ils sont rentrés ?
En ce qui concerne la rotation et le maintien de privilèges des « anciens » qui occupent un nombre de pièces dont ils n’ont plus besoin. Ce serait un suicide politique que d’imposer aux occupants en sous occupation un appartement plus petit. Le taux de rotation est de plus en plus faible et il y a beaucoup trop de droit de suite mais il faut trouver les moyens de les faire passer dans des espaces compatibles et plus restreints et maintenir le prix du loyer au M2. On est dans une démarche de conviction et pas dans une démarche de contrainte.
Ceux qui ont des hauts revenus payent des surloyers et il faut les garder si on parle de mixité sociale. Le vrai problème est ceux qui ont des résidences secondaires. Il faut prouver qu’ils n’habitent pas là. Il faut le prouver et c’est quasi impossible. La loi ne le permet pas et il faut modifier la loi.

Marie Emmanuelle (Malakoff) = que veut dire « droit au logement opposable » Comment la gauche va-t-elle réagir à ça ?

Bernard (Montrouge) = Je souhaite évoquer le problème des personnes dépendantes et du manque cruel de places dans les maisons de retraites.
Dans les Hauts de Seine, les projets ne sont que des projets de promoteurs privés et donc une grosse majorité de projets lucratifs. Le prix de la journée se situe de 100 à 130 euros et je me demande qui va pouvoir payer ? Vu l’allongement de la durée de vie on se prépare un horizon à 10 ou 20 ans avec de très gros problèmes. Un autre sujet les logements foyers qui risquent de disparaître car trop de travaux à effectuer.

Jean Michel (Montrouge) = est-ce que les surloyers dans les HLM sont reversés à l’état ?

Annliese = que peut-on faire pour les étudiants SDF ? Il faut que vous fassiez remonter à la candidate s’il vous plaît, qu’elle doit être plus claire et plus précise dans son programme car on va dans le mur.

Catherine (Montrouge) = les jeunes travailleurs ou les jeunes cadres n’arrivent pas à trouver de logement. On ne veut pas d’eux dans le parc privé et ce qui me frappe est que même avec un salaire décent et la caution des parents, cela puisse ne pas être suffisant. Il y a maintenant des agences qui demandent 4 trois années ? de loyers d’avance sur un compte en banque et c’est profondément scandaleux. Commencer dans la vie avec un travail et un logement est essentiel.

Nicolas (Montrouge) = un de mes collègues au bureau vit dans un studio avec sa fille à Montrouge. Est-ce possible de bénéficier d’un logement décent à prix abordable ? Il a fait les démarches à Montrouge, mais la mairie n’aide pas. Comment peut-on faire ?

Daniel (Malakoff) = je trouve très bonne l’idée de reprise en main par le Préfet, dans le cas où le maire ne respecte pas l’obligation de 20% de logement sociaux dans sa commune.
L’autre bonne idée est celle du bouclier-logement et du loyer qui ne doit pas dépasser 25% des revenus.

Corinne (Malakoff) = le manque de réponse immédiate aux SDF entraîne le logement dans des hôtels et je voudrais savoir combien cela coûte à la ville de Paris ?

Jean Yves MANO = en ce qui concerne les hébergements dans les hôtels, la seule cause est qu’il y a trop de monde et on ne peut construire suffisamment vite. Il y a une rotation permanente et les réponses demandent du temps.

Jeune et étudiants = il faut en faire beaucoup plus. Mais il faut être prudent et bien étudier les effets des mesures que l’on met en place. Si on prend l’exemple de l’allocation logement pour les étudiants, on se rend compte que plus on aide, plus le marché augmente ses coûts.

Wilfrid VINCENT = un mot sur les Hauts de Seine. Il y a 2,7% de logement sociaux à Neuilly. Neuilly reçoit pour un appartement 6 fois plus que Meudon ou Montrouge à cause du prix du m2 et ce sont les villes pauvres qui payent pour qu’on construise des logements sociaux à Neuilly.
Il faut aussi accepter d’avoir des logements sociaux à coté de chez soi et cela nous concerne tous. A Montrouge, les préfets font leur boulot, l’état fait son boulot et la réaction de la population est oui à la mixité et même au Samu Social puisque qu’on est favorable à conserver celui qui est installé sur notre ville.

Catherine PICARD remercie Jean Yves MANO d’être venu.

Catherine PICARD = de nombreuses questions restent en suspend. Nous sommes conscients de ces problèmes et l’on essaie dans nos villes de gauche d’améliorer la situation. C’est un sujet au cœur de la campagne sur lequel nous aurons de nombreuses occasions de revenir. On va faire remonter tout ce qu’on a dit ce soir par l’intermédiaire des blogs.

Trois autres débats auront lieu, le 1er à Montrouge sur l’environnement, le 2 ème à Bagneux sur le thème du pouvoir d’achat et des petites retraites, le 3ème le10 février à Malakoff sur l’insécurité. Il y a aussi un « Café Ségo » le 26 janvier à Vanves.
Vous pouvez cliquer sur les blogs désirsd’avenir92, desirsdavenirmalakoff.com et sur mon blog www.catherinepicard.net pour avoir les dates et les lieux pour ces prochaines rencontres.
Merci à toutes et tous d’être venu.